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18 rue Jean Chevalier / 69008 LYON - TEL 04 78 75 98 33 - FAX 04 78 09 98 28 DEPUIS L’International 00 33 478 759 833 |
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REMORQUE
BAGAGERE GOLDCUSTOMS TYPE ALEXIS CARACTERISTIQUES
: - volume utile 490 Litres- essieu de 500 Kilos à barres de torsion
- deux vérins d’ouverture- remorque prévue pour une charge
de 500 kilos attelée à une voiture ou un trike EQUIPEMENT
ORIGINE : - jante aluminium de 13 pouces équipés de pneu automobile
135 x 70x 13- timon inox- tablier de protection anti- gravillons- aileron
avec stop intégré
- fermeture du coffre à clé tapis de sol moquette prise remorque
type automobile OPTIONS
: - peinture deux tons 548.82 Euros TTC - peinture un ton 457.35 Euros TTC
- habillage intégral moquette 213.43 Euros TTC - eclairage intérieur
38.11 Euros TTC TARIFS : - prix de la remorque 2 972.76 Euros TTC - prix
de l’attache remorque GL 1500 322.91 Euros TTC - prix de l’attache remorque
GL 1800 475.92 Euros TTC - REMISE DE 30% SUR LES ATTACHES POUR L’ACHAT D’UNE
REMORQUE - paiement en plusieurs fois possible 71 boulevard de l’Europe
/ 69310 Pierre BENITE - TEL 04 72 66 14 66 - FAX 04 72 66 14 67 DEPUIS L’International
00 33 472 661 466 Conception site internet LIEN Selles
perso - Portail motards LIEN pièces
motos occasion - Location
trikes Vente
d'accessoires customs et traditionnels pour votre moto, toutes marques.
Import
direct des usa. Rapport qualite / prix sans equivalent. Fabrication de remorques
bagageres
Conditions générales de vente
I- Objet:
Les présentes conditions générales de vente concernent
l'ensemble des produits commercialisés par la Société
Goldcustoms.
Sauf conditions spéciales données par écrit, la passation d'une commande par un client implique son adhésion pleine aux présentes conditions générales et ce, nonobstant toute condition contraire posée par le client qui sera innoposable à Goldcustoms, quel que soit le moment où elle aura été portée à sa connaissance.
Les
renseignements portés sur le site http://www.goldcustoms.com, catalogues,
tarifs et autres ne sont donnés qu'à titre indicatif. Goldcustoms
pouvant être amené à les modifier à tout moment,
et sans préavis en raison de l'évolution des conditions économiques
et/ou techniques.
II- Commandes:
Toutes commandes passées, présentent un caractère ferme
et définitif.
La commande acceptée ne peut être annulée sans l'accord
préalable de Goldcustoms et dans ce cas, celui-ci se réserve
le droit de débiter au client les frais et débours exposés.
Toutes
clauses ou conditions particulières d'achat figurant sur un bon de
commande client et qui seraient en opposition avec les présentent
conditions générales, seront considérées comme
nulles.
III- Prix:
Les prix facturés pour la fourniture de produits sont établis
sur la base des prix du marché en vigueur à la date de commande.
Les
prix facturés au client sont des prix toutes taxes comprises, emballage
compris au départ de l'usine, et sauf mention expresse, n'incluent
pas les frais de livraison ou de mise à disposition.
IV- Livraison:
Toutes les commandes sont envoyées en recommandée ou par transporteur
qui vérifiera l'identité du destinataire.
Les délais de livraison indiqués par le vendeur ou sur notre site (http://www.goldcustoms.com), sont donnés à titre indicatif.
Goldcustoms s'efforce de les respecter, mais ne peut les garantir en raison des variations de disponibilité chez ses propres fournisseurs. Leur dépassement ne peut donc entraîner ni annulation de commande, ni indemnité et toute clause de pénalité de retard introduite par le client dans sa commande est sans effet.
Toute marchandise commandée à Goldcustoms voyage aux risques et périls exclusifs de l'acquéreur, compte tenu du fait que Goldcustoms ne procède à l'expédition qu'en tant que mandataire de ce dernier. Par conséquent, il incombe à l'acquéreur de vérifier le bon état du matériel reçu et de faire directement au transporteur toute réclamation par lettre recommandée dans un délai de 3 jours.
Toutes les vérifications concernant le bon état du matériel doivent impérativement être effectuées en présence du livreur, et toutes observations doivent être consignées par celui-ci.
Aucun recours ne pourra être exercé contre Goldcustoms ou son transporteur si les conditions fixées par l'article 105 du code de commerce n'ont pas été appliquées.
Si
les produits livrés ne sont pas conformes aux spécifications
précisées dans la commande, le client doit à peine
de déchéance, formuler ses réclamations par courrier
dans un délai de 7 jours à partir de la date de livraison.
Les produits reconnus non conformes par Goldcustoms seront soit remplacés,
soit feront l'objet d'un avoir sur la base du prix net facturé.
V- Modalités de retour:
Aucune marchandise ne pourra être retournée chez Goldcutoms
sans un accord préalable écrit; le retour ne peut intervenir
que pour du matériel n'ayant subit aucune modification et comportant
l'emballage d'origine intact ainsi que toute documentation et accessoires
fournis.
Ces marchandises ne pourront voyager qu'en port payé, faute de quoi Goldcutoms se réserve le droit de les refuser.
VI-
Conditions de paiement:
Toutes conditions particulières doivent faire l'objet d'un accord
préalable écrit de Goldcutoms.
VII- Réserve de propriété:
Goldcutsoms reste propriétaire des marchandises livrées jusqu'au
paiement intégral de leur prix, en application des dispositions de
la Loi 80.335 du 12 mai 1980 et celle n°85.98 du 25 janvier 1985
En cas de non paiement, les marchandises détenues devront être retournées à Goldcutoms, au frais de l'acquéreur ; faute de quoi, la restitution pourra être obtenue par simple ordonnance de référé rendue par le Président du Tribunal de Commerce de Lyon qui désignera un expert chargé de constater l'état des marchandises restituées et d'en fixer la valeur au jour de la reprise.
Bien que Goldcustoms soit propriétaire du matériel, les risques de perte, de détérioration ou de destruction seront à la charge exclusive du client.
Le
client ne devra en aucun cas altérer ou supprimer les moyens d'identification
des matériels (les étiquettes de garantie ne doivent en aucun
cas être altérées, enlevées ou arrachées)
VIII- Garantie:
Sous réserve de l'accomplissement de l'ensemble des obligations contractuelles
du client, les produits, objet de la vente, bénéficient d'une
garantie dans les conditions définies ci-après:
- Pieces et accessoires: Garantie Constructeur
Sauf garantie constructeur supplémentaire
La garantie est strictement limitée à la réparation ou au remplacement des produits reconnus défectueux (ayant toujours leurs étiquettes de garantie) après retour de ces derniers, sans aucune indemnité de quelle que nature que ce soit, en particulier, Goldcustomsne sera pas tenu pour responsable des dommages directs ou indirects ou de retour dû à un défaut ou vice de fabrication des produits.
La garantie exclut toute utilisation anormale des produits, toute détérioration provenant d'accident, d'évènements extérieurs, de négligences, de défaut de surveillance ou d'entretien.
Notamment, Goldcutsoms ne pourra être tenu pour responsable de l'utilisation des produits par une personne non formée.
Goldcustoms
ne pourra, en aucun cas, être tenu pour responsable des modifications
des piéces ou de configuration effectuées par le client. En
conséquence Goldcutsoms , facturera la remise en état des
matériels suite à une panne, provoquée par une modification
du système, effectuée par le client.
IX- Forces majeures:
Constitue un cas de force majeure, tout événement hors du
contrôle de chacune des parties, en particulier : grèves, troubles
sociaux, pénuries de matières premières, énergie,
transport, etc...
Les
parties n'encourent aucune responsabilité pour des manquements dus
à un cas de force majeure, l'exécution des obligations est
retardée jusqu'au retour à une situation normale.
X- Attribution de juridiction:
Les présentes conditions sont régies par les lois Françaises.
Toute commande comporte de plein droit, pour nos acheteurs, attribution
de juridiction au Tribunal de Commerce de Lyon (69) et sont payables à
notre siège social. En cas de contestation, les tribunaux de Lyon;
sont seuls compétents quelque soient les conditions et le mode de
paiement acceptés.
XI- Modes de règlement:
1 - Paiement par chèque bancaire ou postal libellé en franc
français ou euros.
2 - Paiement par carte bancaire agréée par le Gie carte bancaire, par transaction sécurisé Crédit Mutuel. la marchandises envoyée reste la propriété de la Goldcustoms jusqu'à la limite définitive du recours et du règlement soit 120 jours. Pour information toutes les commandes étant livrées en plis recommandée et/ou par transporteur, l'identité du destinataire nous sera donc approuvé et certifiée en plus de l'adresse Ip. Tout retour de paiement par la banque émetrice du paiement carte bancaire pour usage abusif, achat non reconnu, opposition, ou tout autre motif sera immédiatement sanctionné par un dépôt de plainte pour escroquerie.
3- Contre-remboursement (paiement à la livraison)
XII- Frais de port:
Les différentes zones tarifaires de frais de port se trouve dans
le bon de commande et vous sont donc connu au moment de l'achat.
En cas de paiement par contre-remboursement, ajouter 95FF de frais.
XIII- Comment passer votre commande ?
Vous avez 3 façons de passer commande:
1 - En payant par chèque bancaire ou postal, par mandat postal ou
contre-remboursement il vous suffit d?imprimer votre bon de commande et
de nous l?envoyer par courrier à :
Goldcustoms
160 avenue Berthelot
69008 LYON
2 - Transaction sécurisée internet protocole SSL Crédit Mutuel.
3- Par e-mail en nous précisant:
- les titres et quantités
- vos coordonnées
Vous recevrez un e-mail "bon de commande" récapitulatif que nous vous demanderons de confirmer. Nous validerons cette commande après réception de cette confirmation et de votre paiement. Si vous choisissez le paiement par contre-remboursement, ajoutez 95 FF de frais au total de votre commande, nous validerons votre commande après réception de votre confirmation.
Toute réclamation relative à la marchandise livrée devra, pour pouvoir être déclarée recevable par Goldcustoms, être présentée dans un délai maximum de huit jours à dater de la réception des marchandises, ledit délai de 8 jours constituant le "Bref délai" prévu par l'article 1648 du code civil.
La non-exactitude des informations fournies sur les picces et accessoires, notamment les formats sonores et la présence de sous-titres ne peuvent en aucun cas justifier l'échange ou le remboursement des marchandises commandées et livrées.
ACCEPTATION: L'acheteur reconnait et accepte de plein droit les conditions ci-dessus énoncées.
Michael Cohen - Pdg Goldcustoms.com
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